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Marques déposées par Jean Paul LERAT
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OC OUEST COMPTAGE Automatisation pour le monde CHR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OC OUEST COMPTAGE Automatisation pour le monde CHR
Jean Paul LERAT
Raymond LE GUENNEC

Numéro de dépôt :
98750889
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque OC OUEST COMPTAGE Automatisation pour le monde CHR

Déposée le 17 septembre 1998 par Jean Paul LERAT et Raymond LE GUENNEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OC OUEST COMPTAGE Automatisation pour le monde CHR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Les déposants sont Jean Paul LERAT, domicilié(e) Impasse du bas Kervéganic, 56270 PLOEMEUR - France et Raymond LE GUENNEC, domicilié(e) 4, rue Claude Monet, 56260 LARMOR PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raymond LE GUENNEC - France.

La marque OC OUEST COMPTAGE Automatisation pour le monde CHR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC OUEST COMPTAGE Automatisation pour le monde CHR est expirée depuis le 17 septembre 2008.


Jean Paul LERAT - Impasse du bas Kervéganic, 56270 PLOEMEUR - France

Raymond LE GUENNEC - 4, rue Claude Monet, 56260 LARMOR PLAGE - France


Raymond LE GUENNEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Demande de renouvellement le 5 août 2008 n°2381292 - Publication au BOPI 2008-08-05

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502412 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

- appareils de pesage, de mesure de contrôle Distribution automatique et mécanismes pour appareils à prépaiement. Caisses enregistreuses, machines à calculer, Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs - bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres. Préparation pour faire des boissons - boissons alcooliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.